Mise à jour le 01/09/2023

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Dans le cadre de l’utilisation du site www.memorable.love (ci-après le « Site »), la société SAGA SOUNDS (ci-après « SAGA SOUNDS ») collecte et traite des données à caractère personnel de toute personne utilisant le Site (ci-après l'Utilisateur») et de toute personne souhaitant procéder à l’achat de produits et services (ci-après les « Prestations ») sur le Site. L’Utilisateur et le Client sont dénommés collectivement les « Contractants ».    

 

La présente Politique de protection des données personnelles précise les engagements de SAGA SOUNDS en matière de collecte et de traitement des données des Contractants.  

 

Une donnée personnelle correspond à toute information se rapportant à une personne physique susceptible d’être identifiée directement ou indirectement (par exemple les nom, prénom, identifiant, adresse électronique, données de localisation, etc.) (ci-après les « Données »).

 

Toute consultation et utilisation du Site suppose l’acceptation sans réserve des termes de ce document. Il incombe donc au Contractant de les lire attentivement et d’en conserver une copie si nécessaire. 

 

La Charte pourra être mise à jour à la discrétion de SAGA SOUNDS à tout moment et sans préavis. Les modifications entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne sur le Site. Les Contractants sont invités à consulter régulièrement le Site pour prendre connaissance des mises à jour réalisées. 

 

I - DONNÉES PERSONNELLES

 

La société SAGA SOUNDS est soucieuse de protéger les informations personnelles communiquées par ses clients (les « Informations Personnelles ») et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection à celles-ci en conformité avec les réglementations européennes et françaises qui lui sont applicables en matière de protection des données personnelles et notamment la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application telle que la Loi République Numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016 et le règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD ».

 

Le présent document explique : (i) comment, combien de temps et à quelles fins les Informations Personnelles sont utilisées ; (ii) comment le Client peut accéder aux Informations Personnelles que SAGA SOUNDS détient sur lui , les corriger, les modifier ou les supprimer; (iii) à qui SAGA SOUNDS peut, le cas échéant, les divulguer ; et (iv) les mesures de sécurité mises en place par SAGA SOUNDS en vue de protéger la confidentialité des Informations Personnelles.

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​1. Données relatives aux informations transmises par le Client pour l’exécution des Services

 

SAGA SOUNDS reconnaît avoir pris connaissance du caractère confidentiel de toutes les données nominatives et informations contenues dans les documents et fichiers transmis par le Client.

 

SAGA SOUNDS s’engage, en qualité de sous-traitant au sens de l’article 4 du RGPD, à ne traiter, les informations transmises par le Client, le cas échéant, pour l’exécution des Prestations que dans la limite de l’objet du présent Contrat, des instructions et de la finalité du traitement telles que précisées par écrit par le Client

 

SAGA SOUNDS garantit expressément la confidentialité des données à caractère personnel traitées dans le cadre du présent contrat et que les membres de son personnel et/ou ses sous-traitants susceptibles d’accéder à toute donnée transmise 

par le Client en sa qualité de responsable de traitement sont tous soumis à une obligation de confidentialité.

 

SAGA SOUNDS s’engage, le cas échéant, à traiter les données conformément aux instructions documentées du Client. Si SAGA SOUNDS considère qu’une instruction constitue une violation du règlement européen sur la protection des données ou de toute autre disposition du droit de l’Union ou du droit des Etats membres relative à la protection des données, SAGA SOUNDS en informera immédiatement le Client.

 

En outre, si SAGA SOUNDS est tenue de procéder à un transfert de données vers un pays tiers ou à une organisation internationale, en vertu du droit de l’Union ou du droit de l’Etat membre auquel elle est soumise, elle informera le Client de cette obligation juridique avant le traitement, sauf si le droit concerné interdit une telle information pour des motifs importants d'intérêt public.

 

SAGA SOUNDS s’engage à prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. 

 

Dans la mesure du possible, SAGA SOUNDS aidera le Client à s’acquitter de son obligation de donner suite aux demandes d’exercice des droits des personnes concernées : droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée (y compris le profilage).

 

Après accord du Client SAGA SOUNDS notifie à l’autorité de contrôle compétente (la CNIL), au nom et pour le compte du Client, les violations de données à caractère personnel dans les meilleurs délais et, si possible, 72 heures au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins que la violation en question ne soit pas susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes physiques.

 

Après accord du Client, SAGA SOUNDS communiquera, au nom et pour le compte du Client, la violation de données à caractère personnel à la personne concernée dans les meilleurs délais, lorsque cette violation est susceptible d'engendrer un risque élevé pour les droits et libertés d'une personne physique.

 

Au terme du Contrat, SAGA SOUNDS s’engage, au choix du Client, à :

 

• détruire toutes les données à caractère personnel ; ou

• à renvoyer toutes les données à caractère personnel au responsable de traitement ; ou

• à renvoyer les données à caractère personnel au sous-traitant désigné par le responsable de traitement

 

2. Données relatives au Client et aux Utilisateurs

 

2.1 Données collectées et finalité de la collecte

 

SAGA SOUNDS collecte les Informations Personnelles que lui déclare volontairement le client et les Utilisateurs soit depuis les formulaires de collecte mis à sa disposition soit sur le Site, soit directement lors de la mise en place et de l’exécution du Contrat.

 

Les informations devant impérativement être renseignées sont marquées d’un astérisque sur le formulaire de collecte.

 

Les Informations Personnelles sont traitées par SAGA SOUNDS à des fins de gestion des comptes clients, d’études marketing et statistiques et de suivi de qualité des services, ceci dans le but de fournir aux clients et Utilisateurs les services les plus adaptés.

 

SAGA SOUNDS ne collecte que les données strictement nécessaires à la création et au suivi du compte client du client et des comptes Utilisateurs (son nom, nom d’usage, prénoms, sexe, date de naissance, adresse e-mail professionnel, mot de passe), le suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente ainsi qu’à la réalisation des actions de fidélisation, d’information et de promotion de SAGA SOUNDS (telle que notamment, l’envoi de newsletters) lorsque le client et l’Utilisateur a expressément souhaité y souscrire.

 

​2.2 Stockage et hébergement des Données

 

Les Informations Personnelles sont stockées sur des fichiers informatiques chiffrés et conservées sur des serveurs de stockage sécurisés. Pour la génération des vidéos ainsi que pour le stockage permanent, les données sont traitées dans les datacenters d’O2switch, dont les serveurs sont situés en France et une partie des données est processée par la société Creatomate (Pays-Bas) dans les datacenters d’Amazon Web Services hébergés en Europe à Dublin (Irlande).

 

En tout état de cause, SAGA SOUNDS prend naturellement des mesures appropriées pour maintenir un niveau de confidentialité et de sécurité des Informations Personnelles approprié pendant le transfert et à la réception de celles-ci, de tous ses sous-traitants et prestataires qu'ils mettent en œuvre toute mesure technique et organisationnelle appropriée, de façon continue, pour sécuriser les Informations Personnelles et leur assurer le même niveau de protection que celui exigé par le RGPD, la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application telle que la Loi République Numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

 

​2.3 Conservation

 

Les Informations Personnelles ne seront conservées en base opérationnelle que pour la durée strictement nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées et sont traitées.

 

Les Informations Personnelles seront ensuite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire pour des raisons limitées et autorisées par la loi (paiement, garantie, litiges, obligations comptables ou d’archivage …). Passé ce délai, elles seront supprimées.

 

Les durées de conservation sont ainsi les suivantes :

 

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​2.4 Transmission des Informations Personnelles

 

SAGA SOUNDS ne transmettra jamais les Informations Personnelles à aucun tiers susceptible de les utiliser à ses propres fins et notamment à des fins commerciales et/ou de publicité directe, sans le consentement exprès préalable du Client et des Utilisateurs.

 

SAGA SOUNDS peut être amenée à divulguer les Informations Personnelles des clients aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsque SAGA SOUNDS le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.

 

SAGA SOUNDS peut transmettre les Informations Personnelles des clients à des tiers en cas de cession, de transfert d’actifs, de réorganisation ou de liquidation. SAGA SOUNDS notifie alors au client si ses Informations Personnelles feront l’objet d’une politique de confidentialité différente.

 

Les Informations Personnelles recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à SAGA SOUNDS par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion des comptes client ou l’exécution des commandes passées sur le Site Web ou par tout autre moyen.

 

Sauf accord exprès de la part du client lors du recueil de leurs Informations Personnelles, SAGA SOUNDS ne peut transmettre les Informations Personnelles à ses partenaires (y compris les sociétés du groupe auquel elle appartient) à des fins de communication et/ou de prospection notamment par voie électronique, postale ou téléphonique.

 

Même après avoir donné leur accord, les Utilisateurs peuvent s’opposer à la poursuite de cette communication en adressant un courrier à SAGA SOUNDS à l’adresse suivante : 27 rue Quincampoix 75004 Paris.

 

Le Client et les Utilisateurs sont informés que des données les concernant peuvent être transmises pour les besoins des finalités mentionnées plus haut à des sociétés situées dans des pays hors Union Européenne qui présentent un niveau de protection des données moins fort qu’en Union Européenne. Préalablement au transfert hors Union Européenne, SAGA SOUNDS prendra toutes les mesures et garanties nécessaires pour sécuriser de tels transferts.

 

​2.5 Sécurité

 

Conformément au RGPD, à la loi n°2018-133 du 26 février 2018 « portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité et à la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application telle que la Loi République Numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016, SAGA SOUNDS s'engage à prendre toute précaution utile, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données personnelles concernant le Client et les Utilisateurs et, notamment, empêcher que ses données personnelles ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

 

​2.6 Responsable des traitements et droits des clients

 

2.6.1 Responsable des traitements

 

Le responsable des traitements est la société SAGA SOUNDS, SAS au capital social de 11 765 euros euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 890 343 981, dont le siège social est situé au 27 rue Quincampoix, 75004 Paris.

 

2.6.2 Droits des Utilisateurs

 

Conformément au RGPD, à la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application telle que la Loi République Numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016, l’Utilisateur peut :

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• accéder à l’ensemble de ses données : ce droit permet à l’Utilisateur de poser des questions à SAGA SOUNDS sur la nature des traitements le concernant et de demander une copie de l’ensemble des informations le concernant. Ce droit s’applique quel que soit le fondement juridique du traitement (contrat, obligation légale, consentement, intérêt légitime, etc .)

• s’opposer au traitement de ses données : il s’agit du droit de ne pas figurer dans un traitement de données ou de de ne plus y figurer. Ce droit s’applique lorsque le traitement repose sur « l’intérêt légitime » de SAGA SOUNDS ;

• rectifier, mettre à jour, compléter et supprimer ses données déclaratives;

• demander la portabilité de ses données ;

• demander une limitation des traitements opérés par SAGA SOUNDS relatifs à ses Données : ce droit peut être exercé lorsque l'un des motifs suivants s’applique :

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• l'exactitude des données à caractère personnel est contestée par la personne concernée, pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l'exactitude des données à caractère personnel;

• le traitement est illicite et la personne concernée s'oppose à leur effacement et exige à la place la limitation de leur utilisation;

• le responsable du traitement n'a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires à la personne concernée pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice;

• la personne concernée s'est opposée au traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée.

 

En outre, l’Utilisateur a la possibilité de communiquer à SAGA SOUNDS des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses Données Personnelles après son décès, lesquelles directives peuvent être enregistrées également auprès « d’un tiers de confiance numérique certifié ». Ces directives, ou sorte de « testament numérique », peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, ses héritiers seront désignés.

 

En l’absence de toute directive, les héritiers de l’Utilisateur peuvent s’adresser à SAGA SOUNDS afin de :

 

• accéder aux traitements permettant « l’organisation et le règlement de la succession du défunt» ;

• recevoir communication des « biens numériques » ou des « données s’apparentant à des souvenirs de famille, transmissibles aux héritiers » ;

• faire procéder à la clôture du compte du client et s’opposer à la poursuite du traitement de ses Informations Personnelles.

 

Pour exercer ses droits le client peut adresser sa demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale et une copie de sa pièce d'identité) :

• Par courrier électronique à l’adresse : contact(@)saga-sounds.com

• Par courrier postal à l'adresse suivante : Saga sounds, 27 rue Quincampoix 75004 Paris

 

Une réponse sera adressée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de la demande.

 

Le client peut à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr)

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II - COOKIES

 

Le « cookie » est un fichier installé sur le terminal de l’Utilisateur, permettant de stocker des informations relatives à sa navigation sur le site internet SAGA SOUNDS dans le but, notamment, d’authentifier les utilisateurs, de mémoriser leurs préférences et paramètres, de déterminer la popularité des contenus, de diffuser des campagnes publicitaires et de mesurer leur efficacité, d’analyser la fréquentation du site et plus généralement de comprendre les comportements et intérêts en ligne des personnes qui interagissent avec les services SAGA SOUNDS.

 

Les cookies peuvent avoir une durée de vie variable. Les « cookies de session » ne persistent que si le navigateur de l’Utilisateur est ouvert. Ils sont automatiquement supprimés lorsque l’Utilisateur ferme son navigateur. D’autres cookies sont des « cookies permanents », ce qui signifie qu’ils continuent d’être actifs une fois le navigateur fermé. Ils peuvent reconnaître, par exemple, l’appareil de l’Utilisateur lorsque celui-ci ouvre une nouvelle session de navigation.

 

Les paragraphes ci-dessous ont pour objectif de donner à l’Utilisateur des informations concernant les cookies utilisés par SAGA SOUNDS ou ses partenaires lorsque l’Utilisateur utilise le Site et de lui proposer une solution pour adapter son choix.

 

Cookies SAGA SOUNDS

 

SAGA SOUNDS recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur de l’Utilisateur. Il a pour but de signaler sa précédente visite sur le Site, et ne permet donc pas son identification ni ne constitue une Information Personnelle. Les cookies ne sont utilisés par SAGA SOUNDS que dans le but de personnaliser les Services proposés aux Utilisateurs.

 

Cookies de tiers

 

Lorsque l’Utilisateur accède au Site Web, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires sont susceptibles d’être placés dans son ordinateur.

 

SAGA SOUNDS n’a aucun accès et ne peut exercer aucun contrôle sur les cookies tiers.

 

Toutefois, SAGA SOUNDS veille à ce que les sociétés partenaires acceptent de traiter les informations collectées sur le Site Web dans le respect de la loi et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données. 

 

Gestion des cookies

 

Plusieurs possibilités sont offertes pour gérer les cookies. A tout moment, l’Utilisateur peut exprimer et modifier ses souhaits en matière de cookies, via la section Aide de la barre d'outils de son navigateur. Celle-ci indique comment refuser les nouveaux « cookies » ou obtenir un message qui signale leur réception ou encore comment désactiver les «cookies» soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également effacer les cookies manuellement.

 

L’Utilisateur peut aussi choisir de désactiver ou de supprimer des données similaires utilisées par des logiciels accessoires à son navigateur, tels que les Flash cookies, en modifiant les paramètres de ces logiciels ou en visitant le site Internet de l'éditeur de ces logiciels.

 

Attention, il est possible que cette configuration du navigateur prive l’Utilisateur d’accéder à certains contenus ou perturbe significativement sa navigation et les services qu’il attend de la part du Site. Le cas échéant, SAGA SOUNDS décline toute responsabilité pour les conséquences liées au comportement dégradé du Site résultant de l'impossibilité d’utiliser les cookies nécessaires à son fonctionnement.

 

Pour la gestion des cookies, chaque navigateur propose un processus de configuration. Il est décrit dans le menu d'aide du navigateur qui permettra à l’Utilisateur de savoir de comment manifester sa volonté en matière de cookies :

 

Pour Internet Explorer™ : ouvrez le menu «Outils», puis sélectionnez «Options internet» ; cliquez sur l'onglet «Confidentialité» puis l’onglet «Avancé» choisissez le niveau souhaité ou suivez ce lien : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Firefox™ : ouvrez le menu «Outils», puis sélectionnez «Options» ; cliquez sur l'onglet «Vie privée» puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

 

Pour Chrome™ : ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez «Options» ; cliquez sur «Options avancées» puis dans la section «Confidentialité», cliquez sur «Paramètres de contenu», et choisissez les options souhaitées ou suivez le lien suivant : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

 

Pour Safari™ : choisissez « Safari > Préférences» puis cliquez sur «Sécurité» ; Dans la section «Accepter les cookies» choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

 

Pour Opera™ : ouvrez le menu «Outils» ou «Réglages», puis sélectionnez «Supprimer les données privées»; cliquez sur l'onglet «Options détaillées», puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

 

   Sur mobile :

 

Pour spécifier si Safari™ accepte ou non des cookies :

 

1. Dans l’écran principal, choisissez Réglages > Safari.

2. Cliquez sur « Accepter les cookies » et choisissez « Jamais », « Des sites visités » ou « Toujours ».

 

Pour effacer tous les cookies dans Safari :

 

1. Dans l’écran principal, choisissez Réglages > Safari.

2. Cliquez sur « Effacer les cookies. »

 

Pour supprimer les cookies sur Androïd :

 

1. Menu > Paramètres > Effacer tous les cookies